Urbanisme

Table de correspondance

Chaque unité foncière est représentée graphiquement par le cadastre par une ou plusieurs parcelles.

A ces parcelles sont rattachés une Section et un Numéro déterminés.

Mais cette désignation n’est pas fixe.

Elle peut faire l’objet de nombreuses modifications ayant pour causes :

Une rénovation du cadastre

(Ex. : Cadastre de Nice : 1975) par laquelle on passe du cadastre Napoléonien au nouveau cadastre, qui peut être définie comme une modification ou une refonte intégrale du cadastre.

Dans cette hypothèse la section et la numérotation sont modifiées.

Une division parcellaire

Dans cette hypothèse la parcelle d’origine (désignée comme parcelle "mère") est supprimée, donnant lieu à une nouvelle numérotation (désignées comme parcelles "filles").

Afin de déterminer précisément un bien immobilier objet d’un transfert de propriété, l’acte solennel reprend la désignation retenue par le cadastre au jour de la signature.

Si le cadastre est mis à jour régulièrement, il peut s’étaler une période très importante entre la vente, la donation ou la succession d’une unité foncière.

Or, l’acte d’origine, pouvant dans bien des cas avoir plus d’un siècle, n’intègre pas cette modification.

Il est alors essentiel de pouvoir identifier "contemporainement" une parcelle, dont la désignation cadastrale d’origine est aujourd’hui obsolète.

Afin d’y parvenir, il est réalisée une Table de Correspondance, laquelle permet de dresser précisément l’évolution d’une parcelle dans le temps, période par période, de la notoriété d’origine à ce jour et de déterminer sa désignation actuelle.